Raccourcissement canon et légalité?

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Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Mer 24 Sep 2014 - 10:21

Salut à tous...
Une question me taraude et j'aurai besoin de vos lumières avisées. Smile
J'envisage de raccourcir le canon de mon baikal mp153 slug afin qu'il tombe pile poil dans l'axe de ma rallonge de magasin, pour un équilibre esthétique plus harmonieux (de mon point de vue bien sûr Wink )
Par contre, mon baikal est équipé d'une crosse ATI repliable.
La longueur totale de l'arme serait alors de 80,5 cm avec la crosse repliée...
Quid de la législation??? Rolling Eyes
Merci d'avance pour vos éclaircissements Wink
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par laruche le Mer 24 Sep 2014 - 11:04

longueur total + 80 cm
longueur canon + 60cm

Attention un raccourcissement du canon entraine une modification de la quantité de gaz nécessaire au bon cyclage du fusil, il faudra reprendre l’alésage des trous d'évents.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Mer 24 Sep 2014 - 16:49

Exact, merci pour l'info.
Ça répond à ma question et règle le problème😁
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par KOLEKTOR le Mer 24 Sep 2014 - 22:48

de toute façon, aux termes de la loi, toute arme équipée d'une crosse repliable est désormais assimilé à une arme de poing, et en cat B.
cela "doit" être corrigé, vers la saint glinglin aux dernières nouvelles , mais on ne sait pas encore de quelle année...
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 8:06

c'est quel modèle exactement ta crosse ati? pour baikal j'en ai vu seulement des téléscopique.

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Jeu 25 Sep 2014 - 8:38

JohnDoe a écrit:c'est quel modèle exactement ta crosse ati? pour baikal j'en ai vu seulement des téléscopique.

C'est le modèle pour Remington 870 que j'ai adapté. Wink
http://www.espfrance.com/product.php?id_product=27217
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 16:08

Salutations ! D' après le Cibles hors série de novembre 2013 : Sont classées en C-1-a les armes à répétition semi-automatique :

-d' un calibre inférieur à 20 mm.
-possédant un magasin inamovible de deux coups.
- d' une longueur totale supérieure à 80 cm.
- d' une longueur de canon supérieure à 45 cm.

Mon Pietta Mistral III synthétique slug a un canon de 56 cm lisse.......acheté neuf comme tel......en C !

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Jeu 25 Sep 2014 - 16:28

Philippe a écrit:Salutations ! D' après le Cibles hors série de novembre 2013 : Sont classées en C-1-a les armes à répétition semi-automatique :

-d' un calibre inférieur à 20 mm.
-possédant un magasin inamovible de deux coups.
- d' une longueur totale supérieure à 80 cm.
- d' une longueur de canon supérieure à 45 cm.

Mon Pietta Mistral III synthétique slug a un canon de 56 cm lisse.......acheté neuf comme tel......en C !

Ah, voilà qui relance mes doutes pour le coup!!! Rolling Eyes Rolling Eyes Rolling Eyes

D'après mes recherches, et pour corroborer les dires de Laruche, voila ce que le dit le texte ministériel de septembre 2013 concernant la catégorie B:

"les armes à feu d'épaule à canon lisse à répétition ou semi-automatiques dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 cm ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 60 cm"

Donc bon, une fois de plus, nous voilà confrontés aux méandres insondables de l'administration française!!! Shocked

En résumé, le mystère reste entier...! mrgreen
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 16:43

Fab83 a écrit:
JohnDoe a écrit:c'est quel modèle exactement ta crosse ati? pour baikal j'en ai vu seulement des téléscopique.

C'est le modèle pour Remington 870 que j'ai adapté. Wink
http://www.espfrance.com/product.php?id_product=27217
merci!

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 17:11

La longueur de canon supérieure à 60 cm est pour la catégorie D-1-a et concerne les armes de chasse classiques et celles qui sont comprises entre 45 et 60 cms sont classées en C-1-c

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 17:18

En résumé : les superposés et juxtaposés en longueurs de chasse ( 61, 71 cms et plus ) sont classés en D-1-a.
les coach guns et autres racourcis des canons sont classés en C-1-c.
les semi-autos sont classés en C-1-a. ( plus de 45 cms ).

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Jeu 25 Sep 2014 - 17:40

Ah bein, voilà une bonne nouvelle alors... Smile
Je vais peut-être pouvoir ratiboiser de quelques centimètres! mrgreen Wink
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par extincteur le Jeu 25 Sep 2014 - 19:16

N'importe quoi ! Deja la longeur mini d'un canon lisse en semi auto est de mini 60cm. Ensuite toute arme a un coup par canon avec canon lisse est en D quelque soit la longueur de ses canons ! Je reviens donner toutes les références législatives quand je serais sur mon pc.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par philippe2b le Jeu 25 Sep 2014 - 19:19

Philippe a écrit:
En résumé : les superposés et juxtaposés en longueurs de chasse ( 61, 71 cms et plus ) sont classés en D-1-a.
les coach guns et autres racourcis des canons sont classés en C-1-c.


j aimerai bien que tu cites les textes de loi , histoire de voir si la longueur du canon des fusils a un coup par canon est sujette a une dimension mini pour etre classée en D-1-a.

la seule possibilite pour que l arme ne soit plus en D-1-a c est de lui mettre une crosse pliante ou retractable , donc classée directement en B

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par extincteur le Jeu 25 Sep 2014 - 19:23

voila Wink


decret a écrit:Les armes soumises à autorisation pour l'acquisition et la détention, qui relèvent de la catégorie B, sont les suivantes :
1° Armes à feu de poing et armes converties en armes de poing non comprises dans les autres catégories ;
2° Armes à feu d'épaule :
a) A répétition semi-automatique, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ;
b) A répétition manuelle, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 11 coups et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ;
c) A canon rayé dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 45 centimètres ;
d) A canon lisse à répétition ou semi-automatiques dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 60 cm ;
e) Ayant l'apparence d'une arme automatique de guerre ;
f) A répétition à canon lisse munies d'un dispositif de rechargement à pompe ;
3° Armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques et munitions classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
4° Armes chambrant les calibres suivants, quel que soit leur type ou le système de fonctionnement ainsi que leurs munitions, à l'exception de celles classées dans la catégorie A :
a) Calibre 7,62 × 39 ;
b) Calibre 5,56 × 45 ;
c) Calibre 5,45 × 39 Russe ;
d) Calibre 12,7 × 99 ;
e) Calibre 14,5 × 114 ;
5° Eléments des armes classées aux 1°, 2°, 3° et 4° de la présente catégorie ;
6° Armes à impulsion électrique permettant de provoquer un choc électrique à distance et leurs munitions ;
7° Armes à impulsion électrique de contact permettant de provoquer un choc électrique à bout touchant, sauf celles classées dans une autre catégorie définie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
8° Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, sauf ceux classés dans une autre catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
9° Armes ou type d'armes présentant des caractéristiques techniques équivalentes qui, pour des raisons tenant à leur dangerosité, d'ordre ou de sécurité publics ou de défense nationale sont classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
10° Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing mentionnées au 1° à l'exception de celles classées en catégorie C par un arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie.

voila pour la longueur mini du canon, en revanche aucune mention d'un classement en B de la longueur mini des canons des juxta et autre.

decret a écrit:pour eux c'est simplement régit par l'énumération des arme en D:

Les armes soumises à enregistrement et les armes et matériels dont l'acquisition et la détention sont libres, qui relèvent de la catégorie D, sont les suivants :
1° Armes à feu soumises à enregistrement :
a) Armes d'épaule à canon lisse tirant un coup par canon ;

bien évidemment il s'agit surement d'un oubli qui sera réparé un jour.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par philippe2b le Jeu 25 Sep 2014 - 19:27

oui un oubli de reprendre sur l ancien classement les 80cm Ht et les 45cm mini pour les canons .

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Jeu 25 Sep 2014 - 21:23

[quote="extincteur"]voila Wink


decret a écrit:Les armes soumises à autorisation pour l'acquisition et la détention, qui relèvent de la catégorie B, sont les suivantes :
1° Armes à feu de poing et armes converties en armes de poing non comprises dans les autres catégories ;
2° Armes à feu d'épaule :
a) A répétition semi-automatique, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ;
b) A répétition manuelle, dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 11 coups et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ;
c) A canon rayé dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 45 centimètres ;
d) A canon lisse à répétition ou semi-automatiques dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 60 cm ;
e) Ayant l'apparence d'une arme automatique de guerre ;
f) A répétition à canon lisse munies d'un dispositif de rechargement à pompe ;
3° Armes à feu fabriquées pour tirer une balle ou plusieurs projectiles non métalliques et munitions classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
4° Armes chambrant les calibres suivants, quel que soit leur type ou le système de fonctionnement ainsi que leurs munitions, à l'exception de celles classées dans la catégorie A :
a) Calibre 7,62 × 39 ;
b) Calibre 5,56 × 45 ;
c) Calibre 5,45 × 39 Russe ;
d) Calibre 12,7 × 99 ;
e) Calibre 14,5 × 114 ;
5° Eléments des armes classées aux 1°, 2°, 3° et 4° de la présente catégorie ;
6° Armes à impulsion électrique permettant de provoquer un choc électrique à distance et leurs munitions ;
7° Armes à impulsion électrique de contact permettant de provoquer un choc électrique à bout touchant, sauf celles classées dans une autre catégorie définie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
8° Générateurs d'aérosols incapacitants ou lacrymogènes, sauf ceux classés dans une autre catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
9° Armes ou type d'armes présentant des caractéristiques techniques équivalentes qui, pour des raisons tenant à leur dangerosité, d'ordre ou de sécurité publics ou de défense nationale sont classées dans cette catégorie par arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie ;
10° Munitions à percussion centrale et leurs éléments conçus pour les armes de poing mentionnées au 1° à l'exception de celles classées en catégorie C par un arrêté conjoint des ministres de la défense, de l'intérieur et des ministres chargés des douanes et de l'industrie.

C'est effectivement sur ce texte que c'étaient appuyées mes recherches...
Donc dans le doute, je vais laisser tel quel...
Prudence est mère de sûreté... Wink
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Jeu 25 Sep 2014 - 21:56

La catégorie C-1-a ne fait pas la distinction entre âme lisse ou rayée et entre en opposition avec la distinction catégorie B-2-d d' après le magazine cité.......un flou de 15 cms quand même ! Un armurier m' a vend un semi-auto 12/76 en 56 cms ! Et il n' en a pas vendu qu' un ! C' est donc qu' il le peut..........

Visiblement les fusils lisses de 1 à 3 canons de plus de 60 cms sont classés en D-1-a......

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par extincteur le Jeu 25 Sep 2014 - 21:58

nan mais t'a lut ce que j'ai marqué???? ce qui est important c'est ce qui est classé en B! ca définit de facto ce qui est en C!

SONT EN B LES ARMES SUIVANTE:

d) A canon lisse à répétition ou semi-automatiques dont la longueur totale minimale est inférieure ou égale à 80 centimètres ou dont la longueur du canon est inférieure ou égale à 60 cm ;
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par skywalker le Jeu 25 Sep 2014 - 22:39

en tout cas , verney carron fabrique en France le sagittaire slug, canon de 56 cm

http://www.verney-carron.com/pages-fr/sagittaire-gros-gibier-one.cfm

et le classe en categorie d.


Dernière édition par skywalker le Jeu 25 Sep 2014 - 22:41, édité 1 fois

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par cosmokats le Jeu 25 Sep 2014 - 22:39

Franchement si réellement l armuerier dont parle philippe en a vendu, c est qui il y a dilemme. Ce dont parle philippe j en ai déjà entendu parler aussi. J aimerais bien savoir qui a raison car mon mp153 est a 60,3 cm et comme notre ami fab83 j aimerais bien enlever encore 5 cm pour le mettre a la longueur de ma rallonge. Ce serait bien que nos amis de l ADT nous disent le vrai du faux . Dans le pire des cas , comme je suis adherent , j enverrai un petit mail pour savoir si je ressort la scie a métaux.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par cosmokats le Jeu 25 Sep 2014 - 22:42

skywalker: Pour les superposé comme les juxta ont sais qu il peut meme descendre jusqu a 45 cm, le probleme est sur les semi auto lisse 3 coups qu ont pose la question de la longueur du canon.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Fab83 le Jeu 25 Sep 2014 - 22:57

cosmokats a écrit:Franchement si réellement l armuerier  dont parle philippe en a vendu,  c est qui il y a dilemme. Ce dont parle philippe j en ai déjà entendu parler aussi. J aimerais bien savoir qui a raison car mon mp153 est a 60,3 cm et comme notre ami fab83 j aimerais bien enlever encore 5 cm pour le mettre a la longueur de ma rallonge. Ce serait bien que nos amis de l ADT nous disent le vrai du faux  . Dans le pire des cas , comme je suis adherent , j enverrai un petit  mail pour savoir si je ressort la scie a métaux.

Si effectivement tu peux avoir des infos, je suis preneur.
On lit tout et son contraire, et j'ai beau éplucher toute la réglementation, certaine catégories (comme le souligne justement Philippe) sont totalement paradoxales!!!
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par extincteur le Jeu 25 Sep 2014 - 23:19

Nan mais vous voulez quoi de plus? c'est marqué noir sur blanc dans le décret!!! pour un semi auto lisse si le canon est inferieur a 60cm c'est B aucun doute la dessus!
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Ven 26 Sep 2014 - 0:01

Le mien fait 56 avec des organes de visée pour tirer des slugs ! Et surprise il est lisse ! Alors que je m' attendais à recevoir un canon rayé ! Bin ouais : Spécial Slug !

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Ven 26 Sep 2014 - 0:15

Pareil pour mon Fap ! L' armurier m' a dit que je pouvais couper le canon à ras du magasin mais que j' allais perdre en précision ! Actuellement canon de 61 cms boyaudé presque tout droit.......

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Ven 26 Sep 2014 - 0:19

Il y a peut-être une disposition légale permettant aux armuriers d' écouler leurs stocks......je l' ai eu au tiers du prix en neuf ! C' est un Pietta mais Verney-Carron en fait aussi il me semble....

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par extincteur le Ven 26 Sep 2014 - 0:30

A ta place je changerais d'armurier par ce que deja il te mets dans l'illégalité en te vendant une arme avec un canon trop court et en plus il raconte nimporte quoi, il n'y aura pas de difference de groupement avec des slugs entre un canon de 61cm et de 45cm.
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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Invité le Ven 26 Sep 2014 - 0:43

Deux fusils.......Deux armuriers différents ! Pour le Fap il parlait des chevrotines, pas des slug.....

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Re: Raccourcissement canon et légalité?

Message par Louky le Ven 26 Sep 2014 - 10:14

En calibre 12, pour les fusils a répétition manuelle ou semi-auto, la longueur de canon minimum est de 60cm pour une âme lisse et 45cm pour une âme rayée/boyaudée.

Pour les fusils à un coup par canon, il n'y a, à l'heure actuelle, aucune limite inférieure. Mais tout le monde s'accorde pour dire qu'il vaut mieux respecter les 45cm (qui devrait faire leur retour à l'occasion d'une (hypothétique) future révision du décret).

A noter que tout changement de longueur de canon doit entrainer un nouveau passage au banc d'épreuve.
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