TAJ, casier, débutant, détention, besoin d'aide..

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Re: TAJ, casier, débutant, détention, besoin d'aide..

Message par Chivas12 le Ven 12 Jan 2018 - 13:43

Leicacecilia exact de? Tu a été dans quel cas? Témoin? Victime?

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Message par Penguins70 le Ven 12 Jan 2018 - 13:53

Chivas12 a écrit:Leicacecilia exact de? Tu a été dans quel cas? Témoin? Victime?

Je le répète une nouvelle fois.

Quand vous êtes entendu, 03 possibilités : victime, mis en cause ou témoin.

Le TAJ ne recense que les victimes et les mis en cause.

Aucune incidence sur vos demande de B ou C lorsque vous etes en tant que victime.

Quand vous êtes en mis en cause, pour une catégorie C, la préfecture demande un avis au force de l'ordre.

Pour une catégorie B, je n'ai jamais eu le cas, mais j'imagine qu'il y a aussi une demande d'avis.
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Message par LEICACECILIA le Ven 12 Jan 2018 - 14:57

Chivas12 a écrit:Leicacecilia exact de? Tu a été dans quel cas? Témoin? Victime?
Témoin de menaces de mort avec arme.
Rien d'inscrit dans le TAJ.
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Message par Chivas12 le Ven 12 Jan 2018 - 18:51

Pour le C la préfecture demande un avis à l'appréciation du rab uniquement si la personne à des notifications au b2 qui ressortent lors de la déclaration.

Pour le B oui il est automatiquement consulté même si la personne n'a pas/plus d'inscription au b2

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Message par Chivas12 le Ven 12 Jan 2018 - 18:51

Rab=taj (correcteur)

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Message par Penguins70 le Ven 12 Jan 2018 - 19:03

Chivas12 a écrit:Pour le C la préfecture demande un avis à l'appréciation du rab uniquement si la personne à des notifications au b2 qui ressortent lors de la déclaration.

Pour le B oui il est automatiquement consulté même si la personne n'a pas/plus d'inscription au b2

cela doit dépendre des préfectures.

Pour ma part, la préfecture demande pour une C même sans trace de B
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Message par Chivas12 le Ven 12 Jan 2018 - 20:15

A oui? La c'est un peu exagéré par contre, c'est la prêt d'ou?

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Message par Penguins70 le Ven 12 Jan 2018 - 20:24

Chivas12 a écrit:A oui? La c'est un peu exagéré par contre, c'est la prêt d'ou?

70 et je ne trouve pas que cela soit abusé.
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Message par Chivas12 le Ven 12 Jan 2018 - 20:58

Pour du C si c'est exagéré de vérifier un TAJ si le b2 est vierge, et a y réfléchir pour le B aussi car si le B2 ne comporte plus de mention c'est que la justice a soit décidé de non inscrire la peine, soit décidé de son effacement, soit que la personne a établi sa periode de réhabilitation légale de plein droit. Car un b2 s'efface au bout de 10 ans pour les peines d'emprisonnement inférieure à 10 ans (ce qui faut déjà le faire pour prendre sa), alors que le fichage TAJ de droit commun c'est 20 ans... Pour un larcin quelconque ou une menace verbale... Sa relève d'un non sens.

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Message par bernie2b le Ven 12 Jan 2018 - 23:38

Penguins70 a écrit:
Chivas12 a écrit:A oui? La c'est un peu exagéré par contre, c'est la prêt d'ou?

70 et je ne trouve pas que cela soit abusé.

Les textes législatifs ne le prévoyant pas, ..... c'est de l'abus, que tu penses la chose justifiée ne change rien à ce fait Wink

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Message par Fontaine_F le Ven 12 Jan 2018 - 23:52

La personne qui a un casier long comme la liste des promesses électorales du candidat lambda et qui veut faire de vilaines choses ne demandera jamais d'autorisation. Encore beaucoup de contraintes pour très peu d'utilité et d'efficacité comme beaucoup de mesures mises en place en France.

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Message par cobra083 le Jeu 15 Fév 2018 - 8:19

bonjour

je déterre un peu !! voila, je veux me réinscrire dans un club , et suite logique, me prendre des B!
seulement, voila ! j'ai été mis en cause 2 fois , en 3 ans,pour des faits que je n'ai pas commis !! véridique !!
le premier, une voisine , procédurière dans l'âme , qui as déposé plainte, pour menace de mort reitéré !!!!! Shocked et pourtant , c'est elle qui est venu chercher des poux, je lui ai juste dit qu'elle aille se faire examiner le fondement par un professionnel de la sodomie !! en gros, qu'elle aille se faire enc..er !! elle as filer aux gendarmes, plainte pour menaces de mort reitérer , et j'ai été condamner a payer une amende de 700€ !!! pour rien !!!

la deuxième, l'année dernière, ma future ex épouse , avec qui je suis séparé depuis 2 ans, a fait déposer une plainte a ma fille de 14 ans, pour , tenez vous bien : tentative de mise en vie en danger de la vie d'autrui, avec intention de donner la mort !!!!

bien sur , convocation a la gendarmerie de hyeres, audition avec la gendarmette , très gentille, qui quand elle m'as vu , été très embêté , car sur la plainte , ma fille avait déclarée que j'avais voulu l'écraser avec le scooter , en faisant des cascades , en pilant sur la roue avant, et la percuter de la roue arrière !! un vrai cascadeur !!!
sauf , que , depuis mon accident de travail , j'ai une reconnaissance MDPH , pour la mobilité , j'ai une jambe moitié foutu !!! donc pour les cascades , on repasseras !!!
elle as vu tout ça , la gendarmette , elle m'as même dit, il y as un témoin , 14 ans le témoin !!! c'était le petit copain de ma fille !!! lui il as dit que j'ai percuté et trainée ma fille sur plusieurs mètres !!
bref , rien de vrai, dans tout ça , bien sur , pourtant , a l'issue , photos , empreintes , pas de GAV , la gendarmette m'as dit que ça irait pas plus loin , mais bon, mis en cause quand même !!!
du coup , je suis sur que a 99,99 pour cent , que c'est mort pour mes demandes en B !!!!
est ce qu'il y aurait un recours ?
ps: quand leur mère est partie du domicile, avec son amant, elle as pris mes 2 plus petites filles , et depuis je les ais pas vues , ça fait 2 ans maintenant, sauf quand j'avais été convoqué a l'école de celle qui as porté plainte, ce jour là , et que j'ai eu la mauvaise idée de vouloir lui dire bonjour et la serrer dans mes bras !! elle as filé comme une flèche !!! Crying or Very sad Crying or Very sad
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Message par Gwalarnn le Jeu 15 Fév 2018 - 10:55

Si vous craignez que votre TAJ vous joue des tours, la procédure est toujours la même:
1. S'assurer auprès de la CNIL que vous y êtes inscrit (durée avant envoi de votre fiche TAJ: entre 3 et 6 mois)
2. (A Paris), écrire au proc du TGI pour lui demander l'effacement (là c'est 6 mois facile).
3. Croiser les doigts.
Bon courage!

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Re: TAJ, casier, débutant, détention, besoin d'aide..

Message par Richard cinghjale le Dim 29 Avr 2018 - 20:44

Bonjour a tous
Est ce que quelqu'un sait si le fait que mr le Procureur refuse l'effacement du TAJ mais en revanche inscrive une mention nominative pour empecher la consultation en cas d'enquête administrative, est ce suffisant pour obtenir une autorisation de detention ?
Merci pour vos réponses ?

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Message par Penguins70 le Lun 30 Avr 2018 - 23:49

Même en étant au TAJ votre autorisation est souvent acceptée
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Message par stang le Mer 2 Mai 2018 - 19:59

Penguins70 a écrit:Même en étant au TAJ votre autorisation est souvent acceptée

je me permet d'intervenir car les choses ont changer, je viens d'avoir des nouvelles fraiches,
la machine est en route, et nous avons tous du souci a nous faire, dans ma préfecture toutes les personnes du service armes
ont été réquisitionné et ils ont même embauché des stagiaires pour faire les recherches et monté les dossiers TAJ,
apparemment ça se généralise dans toutes les préfectures.
j'ai un copain tireur qui c'est retrouver au TAJ il y a quelques semaines, il n'a pas eu le temps de réagir et c'est retrouvé au FINADIA
il a été contraint de rendre ses armes.
je viens d’apprendre que des chasseurs viennent de se retrouver au TAJ .
Alors certains vont dire oui mais le préfet............. non non.. les dossiers sont déposé sur le bureau du chef de service, et lui seul prend
la décision de te mettre au FINADIA ou pas.
je ne veut alarmé personne mais la situation devient grave pour les possesseurs d'armes que nous sommes.
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Message par SCOOT le Jeu 3 Mai 2018 - 10:57

Les choses s'accélèrent on dirait...chacun en tirera conclusions/enseignements/signaux...
L'Unpact en a été informée?
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Message par stang le Jeu 3 Mai 2018 - 11:07

Salut SCOOT, le jour ou ont se verra au stand je te dirait plus de chose de vive voix ,
Dimanche je suis a St siffret pour le départemental TAR
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Message par SCOOT le Jeu 3 Mai 2018 - 11:16

Il faudra qu'on se fixe rdv alors. Wink
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Message par stang le Jeu 3 Mai 2018 - 11:21

je t'ai envoyer un MP
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Message par François38 le Jeu 3 Mai 2018 - 12:36

Bonjour

stang a écrit:
je me permet d'intervenir car les choses ont changer, je viens d'avoir des nouvelles fraiches,
la machine est en route, et nous avons tous du souci a nous faire, dans ma préfecture toutes les personnes du service armes
ont été réquisitionné et ils ont même embauché des stagiaires pour faire les recherches et monté les dossiers TAJ,  

A rapprocher peut être de ce qui m'est arrivé récemment : http://corsicarms.activebb.net/t55078-demande-invraisemblable-du-prefet-de-l-isere
Je précise néanmoins que cela a eu une conséquence positive, a priori liée : j'ai eu mes récépissés de "C" moins de 3 semaines après.

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Message par François38 le Jeu 3 Mai 2018 - 12:59


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Message par Chivas12 le Jeu 3 Mai 2018 - 23:49

@Stang,
On apparaît pas au TAJ comme par magie il faut qu'il y ait eu une audition, ainsi qu'une condamnation pénale pour des fait: infractionnels de catégorie 5, délictueux, ou criminels.

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Message par Hypnose15 le Ven 4 Mai 2018 - 1:29

L’auteur du topic, tu es du Cantal?! (Le 15 dans ton pseudo!)
J’en suis originaire!

Pour répondre au sujet, les lois françaises permettent tout et n’importe quoi, la notion de privilèges, de droits... La notion de présomption d’innonce et la « susceptibilité d’etre »...

Je dirige deux entreprises et j’ai eu des tuiles pour fraude fiscale alors que j’etais TOTALEMENT dans les règles. Un petit alinéa dans les textes de lois qui dit que toute démarche visant à réaliser une optimisation fiscale est illégale. En gros tu peux on te dit jamais rien, sauf quand les sommes qu’ils perdent sont trop élevées.

Donc techniquement ils font absolument ce qu’ils veulent. Qui plus est par les temps qui courent avec l’immigration, les tensions qui augmentent, les émeutes... ils vont de plus en plus taper sur les B, pas mal de tireurs flippent de demander des autos déjà, le reste suivra petit à petit... C’est pas nous les tireurs qui avons des B qui pèseront beaucoup pour lutter contre.Le plus gros heurt sera les chasseurs, ils sont nombreux, mais petit à petit ils désarmeront le pays. Quand un gouvernement se casse la gueule et que les citoyens sont contre c’est inévitable à long terme. Les C ont encore un bel avenir mais, grâce, à la chasse...

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Message par stang le Ven 4 Mai 2018 - 6:57

Chivas12 a écrit:@Stang,
On apparaît pas au TAJ comme par magie il faut qu'il y ait eu une audition, ainsi qu'une condamnation pénale pour des fait:  infractionnels de catégorie  5, délictueux, ou criminels.

@ chivas12: pas besoin de condamnation pénale pour apparaitre au TAJ ,
tu n'a surement pas les mêmes infos que moi, de ma position je suis les choses de très prêt,
et je ne voie pas l’intérêt pour moi de raconter des conneries, après chacun est libre de prendre au sérieux ce que je dit.
je ne fait que donné des infos,
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Message par Chivas12 le Ven 4 Mai 2018 - 7:35

Ba excuse moi mais quand tu dit :" la pref est en train même d'embaucher des stagiaires pour faire des recherches et monter des dossiers TAJ (!) ", une personne y apparait par le biai de police ou de la gendrmerie, ou n'y apparait pas point, en aucun cas un dossier -ne peut etre monté- par la pref "a laide de stagiaires ".. des personnes peuvent se voir ressortir du placard des vieux truc parce quils etaient fiché pour x raisons mais qu'avant ils etaient passé au travers parce que les prefs étaient moins regardants (notamment pour les catégories C), chose qui s'inverse maintenant, car les verifs se font de plus en plus à partir de la C. Regarde toute la documentation officielle, (y compris celle qu'à mis francois38 ) , les textes de lois et les journaux officiels, et tu verra quels sont les critères pour être inscrit au TAJ en tant que mis en cause. De plus la décision que nous a mis francois38 va dans le bon sens > celui de la demande d'effacement anticipée qui peut être recevable en tant que mis en cause, chose qui était impossible avant.

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Message par marco81500 le Ven 4 Mai 2018 - 8:50

pere-spikace a écrit:Avec le TAJ, le problème c'est que tu peux y apparaître même si tu n'as jamais été condamné... si tu as déposé une plainte et qu'elle est toujours en cours, tu devrais y apparaître. Ça ne fait pas de différence entre l'auteur du délit et la victime...
Si tout est terminé, pas de soucis et une fois les autos en poche, le mieux est de ne pas faire parler de toi...

Bien sur que si, le taj distingue distingue les victimes des auteurs. D ailleurs quand tu recherches une personne, tu dois choisir le moteur de recherche personne physique mise en cause ou personne physique victime. Pour une enquête de moralité, tu fais seulement la recherche "mis en cause". Si la personne a été victime dans une affaire, tu ne le sais même pas.
De plus, pour une enquête préalable à une autorisation de b, tu fais une recherche dans un cadre administratif, ca aussi c est un onglet spécifique, qui te donne une visibilité réduite par rapport au cadre judiciaire.
N affirmez pas des choses sans savoir.
Le taj recense en revanche bien TOUS les faits dans lesquels une personne a été identifiée comme mise en cause ET entendue, même si ensuite elle a été innocentee. Pour ne plus y apparaître, dans ce cas, il faut demander l effacement de sa fiche au procureur de la république du domicile, par courrier recommande. Le délai est long, voire tres long.


Dernière édition par marco81500 le Dim 6 Mai 2018 - 9:22, édité 1 fois
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Message par SCOOT le Dim 6 Mai 2018 - 3:16

stang a écrit:je t'ai envoyer un MP
Bien reçu, merci, je garde ça sous le coude.
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Message par lechris31 le Lun 4 Juin 2018 - 22:11

Je voulais savoir si un passif chez un psychologue dans l’enfance peut créer un problème pour l’acquisition d’une catégorie b ?

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Message par korrigan73 le Lun 4 Juin 2018 - 22:50

lechris31 a écrit:Je voulais savoir si un passif chez un psychologue dans l’enfance peut créer un problème pour l’acquisition d’une catégorie b ?
pour etre fiché a l'ARS, il te faudrait avoir été interné de force.

je pense que tu en es loin.

reste qu'il te faudra tout de meme la validation de ta licence annuelle par ton medecin pour pouvoir pratiquer le tir sportif dans son ensemble.
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Re: TAJ, casier, débutant, détention, besoin d'aide..

Message par lechris31 le Lun 4 Juin 2018 - 23:00

Ça je l’ai eu par mon docteur de famille, donc si ça passe là et mes nombreux excès de vitesse :( je vais pouvoir faire ma demande Smile en espérant que le président du club accepte que je prenne du 9 mm

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