Législation club de tir

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Législation club de tir

Message par Gilou le Ven 19 Mai 2017 - 13:56

bonjour à a tous

je suis a la recherche de la législation en cours concernant les clubs de tir ( article et n°)
sur notamment :
le quota de munitions 22 lr
le stockage des armes
système de sécurité ( vidéo surveillance , alarme )
tenue de registre sur les armes sortantes du club ( compétitions )
affichage N°d'urgence
téléphone filaire pour appeler les secours
alarme anti incendie

merci à tous
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Re: Législation club de tir

Message par Gilou le Sam 20 Mai 2017 - 4:27

POST VUE 126 FOIS
et pas une réponse ..... Shocked
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Re: Législation club de tir

Message par LA BASTIDE le Sam 20 Mai 2017 - 7:27

pourquoi tu ne t'adresses pas directement à la Fédé ??organisme officiel....
trop souvent les avis sont contradictoires......alors les mecs préfèrent s'abstenir......
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Re: Législation club de tir

Message par Ptitesouris le Sam 20 Mai 2017 - 8:06

Bonjour Gilou, peut être un début de réponse ici,
ici,
ici,
ici

Sinon, comme le dit LA BASTIDE, voir avec la fédé
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Re: Législation club de tir

Message par Guntar le Sam 20 Mai 2017 - 22:20

Beaucoup de questions qui nécessitent de mettre le nez dans plusieurs textes....
Sur le stockage, registre des armes etc... Code de la sécurité intérieure

Sécurité incendie etc: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;?idSectionTA=LEGISCTA000006177443&cidTexte=LEGITEXT000006074096
et ici:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;?cidTexte=LEGITEXT000020303557

Sans oublier le code du Sport https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=2D52DBB42D9CE76D77A355E3B4D818D4.tpdila21v_1?idSectionTA=LEGISCTA000006182685&cidTexte=LEGITEXT000006071318&dateTexte=20090922

Sans parler de l'accessibilité (personnes handicapées)


Bon courage....

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Re: Législation club de tir

Message par Gilou le Dim 21 Mai 2017 - 4:32

il faudrait un memo législation pour les club de tir ....
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