Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

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Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 12:22

Bonjour à tous

A mon club nous avons eu notre assemblée générale.

Notre président n'est pas un nazillon du contrôle à outrance mais à souhaité nous informer officiellement de l'évolution de la réglementation et des communiqués reçus apparemment de la fft sur le sujet de la réglementation

- 1/ les armes militaires déclassées civiles en cat B, full auto passées en semi auto vont repasser en cat À : deux solutions d'ici 2020 :
Neutralisation validée par saint Étienne ou destruction
Pas de renouvellement des détentions d'ici à 2020

2/ les possesseurs d'armes de cat B doivent justifier de compétitions fft pour conserver leurs armes et renouveler leurs détentions à la conditions que les armes soient d'origine semi auto et chargeurs 10 coups maxi

Apparemment même les PA aux chargeurs sup à dix coups devront être bridés. ...

3/ surclassement de certains calibres de guerre (223, 5,56, 7.62x39r, 7.62x54r, 308, etc.....) de c a b ....
Surclassement possible d'armes de chasse 3 coups semi auto (la on tombe dans du delire technocratique le plus déconnecté. ...)



Bref personnellement je trouve cette odeur un peu bizarre et propice à un séisme chez nos amis tireurs quand je vous les collections que certains ont .

Quel son de cloche avez vous ?
Quen pensez vous ?
Qu"allez vous faire ?
Les armes be seront elles plus que la propriete de malfrats et racailles ?
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par bastien51 le Jeu 19 Oct 2017 - 12:24

Il est marant ton president......
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par SCOOT le Jeu 19 Oct 2017 - 12:41

J'aime bien le point 2)...

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par AR59 le Jeu 19 Oct 2017 - 12:55

Tu as vu le mail de la FFT parce que les présidents sont parfois également à l'écoute de radio stand.
Il n' a rien dit sur les PN ?
Bizarre aussi le reclassement des 7,62x54... et 308 en B ! Rolling Eyes
Bref, en l'attente des textes officiels il vaut mieux ne pas trop se perdre en conjectures farfelues.
Personnellement, si ça se passait mal du côté des poudreux et bien que je ne le souhaite pas et que je n'ai rien contre eux (du moins la majorité d'entre eux), je regarderai attentivement la tête de ceux qui n'ont que des ADP à PN et qui vous disent être non concernés quand vous leur parlez d'autorisations et/ou de défense de nos droits. mrgreen

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par KOLEKTOR le Jeu 19 Oct 2017 - 13:07

C'est cohérent avec les intentions premières qui animaient la France lors de la mise en place de la directive, et cohérent avec l'idéologie qui anime le sca, qui a tenu a réaliser la transposition sans consulter personne, parce que aucun avis contraire n'est envisageable ni a prendre en compte.
Les sujets n'ont que le choix de se soumettre a la parole divine des guides suprêmes.
Il est très possible que la fft ait vraiment pris connaissance du contenu de la transposition, et que cela circule en interne.
Et dans ce cas, est ce que le document a été bien compris? Ce n'est pas non plus certain.

Quoi qu'il en soit, tant qu'aucun document officiel n'est consultable, tout reste hypothétique, et il ne sert toujours a rien a faire des plans sans savoir.
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:13

Bon allez, parce que je suis gentil et pas trop rancunier (j'ai bien dit : pas trop...)

https://www.unpact.net/transposition2.html

Là, au moins la source est documentée, c'est justement une AG de la FFtir (comité départemental Nord).

Ton prez et moi on ne doit pas appartenir à la même FF-Tir, ou alors on n'écoute pas la même radio...

Ou il invente tout ou il n'a juste pas compris....

Incroyable...

Enfin bref...
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 13:20

Exactement. Notre president est un tireur passionné et ne nous impose rien de contraignant a ce sujet en precisant que ce ne sont que des elements transmis verbalement par les instances de labfft lors de reunions nationales. En attendant il ne nous impose rien de plus que les controles obligatoures (carnet de tir ) mais nous propise de faciliter l'acces aux competitions par une mutualisation des moyens pour enbreduire le cout ou la contrainte.

De melebet tant que jy pense les armes de poing fussent elles a poubre noires sont susceptibles de passer en cat b.... vous imaginez le bordel pour prentendre retrouver les possesseurs

A quand la legislation sur les armes en b du type arcs arbaletes arbaletes de poing jusque lance pierre et gazeuses....

Au dela des bruits de couloirs nolbre de points sont en cours de reflexion au risque detre validés par des ignares en costard payes par nos impots
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 13:23

phh a écrit:Bon allez, parce que je suis gentil et pas trop rancunier (j'ai bien dit : pas trop...)

https://www.unpact.net/transposition2.html

Là, au moins la source est documentée, c'est justement une AG de la FFtir (comité départemental Nord).

Ton prez et moi on ne doit pas appartenir à la même FF-Tir, ou alors on n'écoute pas la même radio...

Ou il invente tout ou il n'a juste pas compris....

Incroyable...

Enfin bref...

Ne transformons paq cela en attaque personnelle de mon president. Nous somles du meme côté et j'ibsiste sur le fait quil n'est pas de ceux qui font les barons en leir fiefs sur le club, tres tres loin de la. Il nous relaie les absurdités quon lui rapporte et dont il craint les effets.

Au demeurant merci pour ton lien qui nous aidera vraisemblablement a y voir plus clair et que je me depecherai de lui transmettre
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 13:29

Jai lu ton lien ca confirme beaucoup de points cela dit

Disparition de la categorie D ...... (et toutes ses sous categories je presume) donc un arc un lance pierre une gazeuse une machette un plomb -20joules et meme un tromblon lefaucheux .... ca rime a quoi ? Rétroactivité, obligations d'enregistrement ? Licence obligatoire ? Pour couper du bois ou tirer un pigeon au cailloux dans son jardin ?

Bref pour loi comle beaucoup dentre nous cest invraisemblable et tres flou cette histoire
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:31

Je n'attaque personne. Je dis que nous n'avons pas les mêmes sources. Les infos données au dessus sont étayées et issues d'une réunion publique. Le reste ce ne sont que des on dit. Donc on ne peut pas se baser dessus.

La seule chose fiable c'est qu'il y aura une révision de la révision en 2020.

(Pour info
j'ai juste un peu de mal qu'un éminent analyste tombé du ciel me dise que je me suis planté sur des infos fiables données depuis deux ans par Firearms United et l'Unpact dans un autre sujet, d'où la légère acidité). Merci à lui s'il veut intervenir dans ce sujet de me proposer une base documentaire établie...

EDIT : PLus de cat D Ca peut juste vouloir dire plus d'armes à feu en cat D, c'est bien plus simple. Donc C. A propos, cela risque déjà d'être le cas pour les neutra, donc no suprise...
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par FrenchCrusader le Jeu 19 Oct 2017 - 13:38

J'ai fait une demande de B.
Si je l'ai en 2017 du coup je peux la garder le temps de la fin de sa validité ou obligé de la rendre avec le nouveau décret?

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:42

Désolé, pas compris. Je ne vois pas le rapport avec le sujet.
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par FrenchCrusader le Jeu 19 Oct 2017 - 13:45

phh a écrit:Désolé, pas compris. Je ne vois pas le rapport avec le sujet.

1/ les armes militaires déclassées civiles en cat B, full auto passées en semi auto vont repasser en cat À : deux solutions d'ici 2020 :
Neutralisation validée par saint Étienne ou destruction
Pas de renouvellement des détentions d'ici à 2020

Du coup ma question c'est si c'est possible de conserver ses B4 ou faut les remettre dès le nouveau décret si par exemple c'est des EX FULL??

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par KOLEKTOR le Jeu 19 Oct 2017 - 13:48

Ça dépend si on se restreint au trajet club-domicile, validé par la kommandantur, après avoir déposé son dossier d'autorisation de transport en trois exemplaires... redevil
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:50

Et c'est reparti.... Radio stand en grandes ondes....

Non mais ce qui est fiable et établi vous le lisez ?

Commencez par ça ! LISEZ UN PEU !!!

https://www.unpact.net/transposition2.html



18 octobre 2017


Transposition, du nouveau...



La FFTir, lors de l'assemblée générale du Comité départemental du Nord (59), a clarifié le planning prévu pour transposition de la révision de la Directive européenne "Armes à feu" en droit français. Le président de la ligue est intervenu pour annoncer les points suivants :


- validation de la transposition en mai 2018 par les instances représentatives officielles

- décret d'application qui rentrera en vigueur au plus tard en septembre 2018


Les contours de la transposition se dessinent peu à peu :


- l'application de la transposition se fera a minima par rapport au droit existant (estimé comme déjà suffisant par le minsitère de l'Intérieur, qui ne semble pas motivé pour en rajouter) ;

- pas d'informations particulières sur les chargeurs, mais la FFTIR se bat pour n'avoir aucune rétroactivité des nouvelles règles sur les tireurs sportifs déjà détenteurs ;

- les tireurs sportifs auront accès aux nouvelles catégories A pour les armes transposées de B vers A ( style vZ58 ou autres), le stock ne devrait pas être touché, mais l'arrivée sur le marché de nouvelles armes full-auto transformées en semi-auto serait compromise ;

- la majeure partie des répliques d'armes et armes de collection (poing ou épaule) passeront en C, quelques-unes spécifiques seront même en B, d'autres disparaîtraient tout simplement du cadre de la règlementation ;

- disparition pure et simple de la catégorie D.


Bien entendu, tout cela n'est pas encore gravé dans le marbre, et, tant que les textes ne seront pas publiés, il est impossible d'être affirmatif sur la totalité de ces points. Mais, en l'état actuel des choses, le tableau esquissé ci-dessus représente assez fidèlement ce qui devrait être notre avenir...

L'info en début de sujet est (désolé) INFO NON ETABLIE, non vérifiée.... Bref, désolé, du vent...


Dernière édition par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:53, édité 1 fois
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 13:53

Quand je pense a la suisse..... pays extremement dangeureux hein...... il vont arriver a nous degouter de tout avec leur paperassite aigue dans ce pays.... creer une entreprise embaucher gagner sa vie exercer sa passion minter une association.... orwel n'est plus tres loin on va finir comme des esclaves sans la moindre autonomie intellectuelle
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 13:54

Allez, bon courage !!! ciao
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par KOLEKTOR le Jeu 19 Oct 2017 - 13:56

Un test pour établir le niveau de lecture, logique, compréhension et d'analyse pourrait devenir obligatoire a chaque demande de détention... redevil
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Jeu 19 Oct 2017 - 13:57

phh a écrit:Et c'est reparti.... Radio stand en grandes ondes....

Non mais ce qui est fiable et établi vous le lisez ?

Commencez par ça ! LISEZ UN PEU !!!

https://www.unpact.net/transposition2.html



18 octobre 2017


Transposition, du nouveau...



La FFTir, lors de l'assemblée générale du Comité départemental du Nord (59), a clarifié le planning prévu pour transposition de la révision de la Directive européenne "Armes à feu" en droit français. Le président de la ligue est intervenu pour annoncer les points suivants :


- validation de la transposition en mai 2018 par les instances représentatives officielles

- décret d'application qui rentrera en vigueur au plus tard en septembre 2018


Les contours de la transposition se dessinent peu à peu :


- l'application de la transposition se fera a minima par rapport au droit existant (estimé comme déjà suffisant par le minsitère de l'Intérieur, qui ne semble pas motivé pour en rajouter) ;

- pas d'informations particulières sur les chargeurs, mais la FFTIR se bat pour n'avoir aucune rétroactivité des nouvelles règles sur les tireurs sportifs déjà détenteurs ;

- les tireurs sportifs auront accès aux nouvelles catégories A pour les armes transposées de B vers A ( style vZ58 ou autres), le stock ne devrait pas être touché, mais l'arrivée sur le marché de nouvelles armes full-auto transformées en semi-auto serait compromise ;

- la majeure partie des répliques d'armes et armes de collection (poing ou épaule) passeront en C, quelques-unes spécifiques seront même en B, d'autres disparaîtraient tout simplement du cadre de la règlementation ;

- disparition pure et simple de la catégorie D.


Bien entendu, tout cela n'est pas encore gravé dans le marbre, et, tant que les textes ne seront pas publiés, il est impossible d'être affirmatif sur la totalité de ces points. Mais, en l'état actuel des choses, le tableau esquissé ci-dessus représente assez fidèlement ce qui devrait être notre avenir...

L'info en début de sujet est (désolé) INFO NON ETABLIE, non vérifiée.... Bref, désolé, du vent...

Ne sois pas si manichéen c'est aussi le but si forum de s'informer echanger ou s'entre aider. J'espère de tout coeur que tu aies raison mais on ne peut balayer d'un revers de main ce que nous entendobs et lisons de plus en plus. Combien de bruits de couloirs se sont avérés apres des années. Il y a 3 ans je parlais deja des restrictions relatives au rechargement et au passage a 2x1000 appris sur de la mun de cat B... a l'époque on me fustigeait et maintenant on me dit "ben merde c'était pas faux...."
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 14:04

Je suis d'accord sur le but. A propos radio stand il y a deux ans émettait plutôt dans le sens "il va rien se passer". Mais bon....

Je dirais que, après tout... Si ça peut faire réagir les tireurs... Wink

Une chose quand même : perso je n'ai jamais posté une info si elle ne provenait pas d'une source vérifiée et recoupée. Ou alors on prend des pincettes en le précisant. Mais bon...

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Cheri bibi le Jeu 19 Oct 2017 - 14:19

Y a pas restriction au rechargement.

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par tilt57 le Jeu 19 Oct 2017 - 14:28

Si on déclasse tout d'un cran vers le haut, ça va donner quoi ?
En tant que chasseur, nos C peuvent devenir des B.
La cat D si supprimée, va passer en C en toute logique.
Donc pour un révolver PN, il faudra avoir le permis de chasser ?
Je suis mort de rire à la pensée de voir nos chasseurs avec des mono coups, ou pire des mousquets à PN.
C'est le grand retour vers le moyen âge. tropdrôle
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 14:28

Ce qui est superbe, c'est que dès qu'on met les mots "président de club", "source officieuse", etc... Le truc est tout de suite diffusé en grandes ondes.

Pour preuve : le nombre de vues et de réponses sur ce sujet, par rapport au nombre de vues et de réponses sur le communiqué de l'Unpact signalé plus haut.... No

C'est fou cet amour de jouer à se faire peur....

Je dis que tout cela n'est pas vérifié (ni vérifiable) et à ce propos je me souviens de présidents de club qui ont "filtré" les infos qui, elles étaient réelles, donc, pas manichéen, mais très circonspect...

Bon, c'est pas tout ça, mais j'ai quelques cartouches à recharger... ciao
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par MP-155 le Jeu 19 Oct 2017 - 17:40


https://www.unpact.net/transposition2.html



- la majeure partie des répliques d'armes et armes de collection (poing ou épaule) passeront en C, quelques-unes spécifiques seront même en B, d'autres disparaîtraient tout simplement du cadre de la règlementation ;

- disparition pure et simple de la catégorie D.

Ce serait-y pas les revolvers PN qui passerait en B ?

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par AR59 le Jeu 19 Oct 2017 - 19:05

Si la D2 est supprimée il faudra déclarer des armes originales à silex mrgreen , allons allons ils sont çons, bêtes, méchants, incohérents, dogmatiques, liberticides... mais pas à ce point là quand même !

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par phh le Jeu 19 Oct 2017 - 19:10

Non. Il faut quand même peut-être commencer à lire les textes, il va être temps maintenant !!!!

Les armes ANCIENNES n'ont jamais été et ne seront jamais concernées par la directive. le problème c'est que dans la D2 française on a mis tout et n'importe quoi. Du poudre noire au Lebel en passant par les aerosols de défense et le 1873 sans oublier les armes blanches, les matraques etc.. etc.........

Donc le fond du problème est de savoir ce qui RESTERA classé comme arme ancienne.


Si on est très optimiste, les armes anciennes disparaissent du champ d'application de la directive même en France.

Si on l'est moins, elles sont reclassées. En C. Et tout dépendra de ce qu'on considèrera encore comme arme ancienne.

Et comme les principaux intéressés n'en ont jamais eu rien à b...ler, j'avouerais que ça m'en touche une sans faire bouger l'autre...
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Chbill le Jeu 19 Oct 2017 - 19:56

Bigocelot a écrit:Exactement. Notre president est un tireur passionné et ne nous impose rien de contraignant a ce sujet en precisant que ce ne sont que des elements transmis verbalement par les instances de labfft lors de reunions nationales. En attendant il ne nous impose rien de plus que les controles obligatoures (carnet de tir ) mais nous propise de faciliter l'acces aux competitions par une mutualisation des moyens pour enbreduire le cout ou la contrainte.

De melebet tant que jy pense les armes de poing fussent elles a poubre noires sont susceptibles de passer en cat b.... vous imaginez le bordel pour prentendre retrouver les possesseurs

A quand la legislation sur les armes en b du type arcs arbaletes arbaletes de poing jusque lance pierre et gazeuses....

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Shocked Je ne comprends rien à ce que tu écris... mrgreen
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Mephisto70 le Jeu 19 Oct 2017 - 21:41

Rien d'officiel, donc ce post est sans objet
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par Bigocelot le Ven 20 Oct 2017 - 1:03

Il n'est pas sans objet puisque le lien publié plus haut en valide une grande partie

Si cela provient de l'unpact je pense que l'on peut lui donner du credit

Il n'en est cependant qu'un résumé des textes qui vont être appliqués a l'horizon 2020

Rien ne nous garantit qu'il ne va pas évoluer (s'aggraver ?) avec le temps.

Je me contente de poser une question aux nombreux connaisseurs et concernés du forum qui pourront rassurer ou orienter leurs confrères. Balayer dun revers de main comme il vient d'etre fait (cf: post sans objet ) ne repond à rien.

Je rappelle que sans chercher à faire peur à qui que ce soit nous sommes des tireurs sportifs pour nombreux d'entre nous, et par extension sommes concernés par "l'évolution" de la legislation autour de notre loisir/passion.

Je suis d'accord de ne pas accréditer a tout bout de champ les bruits de couloir et à force d'en entendre des vertes et des pas mûres, ou de les lire sur la toile, youteubé, sur ce forum dans dautres posts, ou d'en parler avec des présidents de club comme nous le faisons sur le forum par exemple, j'ai jugé utile d'en éditer un post à part entière pour demeler le vrai du faux et en avoir le coeur net ....

Si l'un d'entre nous peux même diffuser les textes officiels, que nous pourrons communiquer dans nos clubs pour informer, defendre ou même conseiller ceux qui sont moins alertes cest notre passion qui en sort grandie.
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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

Message par sebwca le Ven 20 Oct 2017 - 12:08

La vraie question maintenant est comment s'organiser pour 2020 ? qui sera le plus à même de nous défendre lors de la seconde couche de 2020 ? L'unpact et FU ont été visiblement assez rapidement écartées des débats concernant cette première vague, même si je suis certain que le travail fournit aura permis de "limiter la casse".

Je ne sais pas ce qu'il faudrait faire pour y remédier ! Le nombre d'adhérent à l'unpact augmente au final lentement. FU je ne me rends pas compte. Mais que faudrait-il faire de plus ? Un regroupement d’associations ? Unpact + Arpac ? Tellement peu de personnes c'est rageant ...

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Re: Reclassement des armes cat B et législation pour 2020

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