Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Aller en bas

Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par renzo le Mar 7 Nov 2017 - 19:33

Bonjour à tous,  Smile

J'ai reçu ce jour une lettre du préfet qui envisage de me demander de me dessaisir de mes armes (2 cat. C achetées au printemps 2017) car mon "comportement laisse craindre une utilisation de ces armes dangereuses pour moi-même ou pour autrui".
Notre administration bien aimée suppose donc que j'arbore un comportement dangereux car j'ai eu une conduite de véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique en 2014 (fait jugé en 2016 qui est inscrit sur mon casier B2). Ce délit a entrainé une amende et une suspension de permis de quelques mois. Cela constitue mon seul écart de conduite.  No

Ce cher préfet me laisse donc 15j pour faire valoir mes observations avant la demande de dessaisissement.  merci

Je vais donc lui répondre en espérant qu'il révise son justement (car oui je ne suis pas un danger!!) mais je ne me fais pas trop d'illusions.

Quelqu'un a-t-il déjà rencontré ce genre d'expérience et comment s'en est-il sorti (ou non) ?


Quelque soit sa réponse, j'envisage par la suite de demander l'effacement de mon B2. Mais cet effacement ne sera pas motivé par un projet professionnel mais juste par le besoin de pouvoir pratiquer l'activité de tir sportif, ca peut passer ?

Si vous avez des avis ou expériences sur le sujet, n'hésitez pas, je suis tout ouie  mrgreen

renzo
private
private

Nombre de messages : 14
Age : 34
Localisation : Champagne
Date d'inscription : 07/11/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par christman le Mar 7 Nov 2017 - 19:46

Bonjour, un passage par la section "présentation " est obligatoire, dans l'attente je verrouille.

christman / modo
avatar
christman
modo

Nombre de messages : 15204
Age : 52
Date d'inscription : 01/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par christman le Mar 7 Nov 2017 - 20:07

Merci pour votre présentation, bon forum.

christ.
avatar
christman
modo

Nombre de messages : 15204
Age : 52
Date d'inscription : 01/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Invité le Mar 7 Nov 2017 - 20:14

renzo a écrit:Bonjour à tous,  Smile

J'ai reçu ce jour une lettre du préfet qui envisage de me demander de me dessaisir de mes armes (2 cat. C achetées au printemps 2017) car mon "comportement laisse craindre une utilisation de ces armes dangereuses pour moi-même ou pour autrui".
Notre administration bien aimée suppose donc que j'arbore un comportement dangereux car j'ai eu une conduite de véhicule sous l'emprise d'un état alcoolique en 2014 (fait jugé en 2016 qui est inscrit sur mon casier B2). Ce délit a entrainé une amende et une suspension de permis de quelques mois. Cela constitue mon seul écart de conduite.  No

Ce cher préfet me laisse donc 15j pour faire valoir mes observations avant la demande de dessaisissement.  merci

Je vais donc lui répondre en espérant qu'il révise son justement (car oui je ne suis pas un danger!!) mais je ne me fais pas trop d'illusions.

Quelqu'un a-t-il déjà rencontré ce genre d'expérience et comment s'en est-il sorti (ou non) ?


Quelque soit sa réponse, j'envisage par la suite de demander l'effacement de mon B2. Mais cet effacement ne sera pas motivé par un projet professionnel mais juste par le besoin de pouvoir pratiquer l'activité de tir sportif, ca peut passer ?

Si vous avez des avis ou expériences sur le sujet, n'hésitez pas, je suis tout ouie  mrgreen
a mon avis il y a peu de chances....
ça aurait été pour du boulot a la limite oui.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Evenkimi le Mar 7 Nov 2017 - 20:14

C'est la pref. de reims qui te demande ça ?

Evenkimi
captain
captain

Nombre de messages : 525
Age : 29
Localisation : France
Date d'inscription : 01/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par renzo le Mar 7 Nov 2017 - 20:21

Chalons, pourquoi ?

renzo
private
private

Nombre de messages : 14
Age : 34
Localisation : Champagne
Date d'inscription : 07/11/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par fabron le Mar 7 Nov 2017 - 20:36

Pour infos , à mon avis pour faire changer d'avis le préfet ....
Un pote a eu la même chose , dessaisissement de toutes ses armes pour un délit passible d'un an de prison et de 45 000 euro d'amende ( il a eu ni l'un ni l'autre )
Tant qu'il es rester dans son département , il l' a eu dans l'os , il à déménager ( pour une autre raison ) et a refait les demandes dans un autres départements , avec l'aide de l'opj ( en charge des armes ou il habite )a qui il à expliquer son affaire , il a pu a nouveau être détenteur d'arme de catégorie B , (maintenant il rase les murs)
conclusion , vois avec un OPJ, et a mon avis si le préfet à décider c'est acté pour toi , sinon change de département ( je sais c'est pas simple )
avatar
fabron
lieutenant-general
lieutenant-general

Nombre de messages : 1954
Age : 49
Localisation : PACA
Emploi : FICTIF
Loisirs : tir , sport, voyage
Date d'inscription : 29/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par CzSTR le Mar 7 Nov 2017 - 20:39

Si ce n'est pas trop indiscret quel était votre taux d'alcoolémie?

Car il y de tout hein, autant se faire tout retirer parce que l'on conduit en respectant les limitations de vitesse avec 0.7, je peux comprendre que ce ne soit pas agréable, mais si c'est par exemple, rouler à 90km/h en ville avec 2 grammes, là c'est normal de se faire tout sucrer mrgreen



CzSTR
first lieutenant
first lieutenant

Nombre de messages : 458
Age : 42
Localisation : normandie
Date d'inscription : 08/04/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par PhilippedeGascogne le Mar 7 Nov 2017 - 20:42

Aprés ... il habite en Champagne ... c'est pas facile
avatar
PhilippedeGascogne
captain
captain

Nombre de messages : 508
Age : 46
Localisation : Gascogne
Date d'inscription : 07/09/2015

https://www.facebook.com/scierie.bezian/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par alex23 le Mar 7 Nov 2017 - 20:52

Contact l'unpact
avatar
alex23
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 3483
Age : 31
Localisation : France
Loisirs : Tir,course de cote
Date d'inscription : 26/07/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Nicodebelon le Mar 7 Nov 2017 - 20:55

C’est pas un délit de stigmatisation de la part du préfet?
Tu as payé ta dette, on ne peut plus rien te reprocher, du moins dans une République républicaine comme la notre ( mouhahaha). Te reprocher quoi que ce soit d’autre que ce que le juge a décidé, s’apparente à une double peine.

Donc je te conseille d’appeler directement demain matin un responsable de l’ Unpact, qu’il regarde ce qu’il peut faire. Si il n’y a pas de recours possible, tu demandes à un proche de prendre une licence et tu lui cèdes tes armes.
Mon épouse est licenciée depuis 6 ans avec son carnet de tir à jour.

Nicodebelon
major
major

Nombre de messages : 653
Age : 38
Localisation : Est
Date d'inscription : 12/05/2016

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par bernie2b le Mar 7 Nov 2017 - 21:27

Contacter l' UNPACT de toute urgence ! !

https://www.unpact.net/adresses.html

bernie2b
major-general
major-general

Nombre de messages : 1588
Age : 53
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 22/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Yuri2001 le Mar 7 Nov 2017 - 21:39

C'est conduite sous l'empire pas sous l'emprise Very Happy

En cas d'inconduite l'autorité peut te retirer tes armes, mais c'est rare que ça soit celles soumises à déclaration, généralement c'est celles soumises à autorisation.

Tu es passé en Reconnaissance de culpabilité ou au TC?
avatar
Yuri2001
lieutenant-colonel
lieutenant-colonel

Nombre de messages : 701
Age : 43
Localisation : 24
Date d'inscription : 04/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Evenkimi le Mar 7 Nov 2017 - 23:17

CzSTR a écrit:Si ce n'est pas trop indiscret quel était votre taux d'alcoolémie?

Car il y de tout hein, autant se faire tout retirer parce que l'on conduit en respectant les limitations de vitesse avec 0.7, je peux comprendre que ce ne soit pas agréable, mais si c'est par exemple, rouler à 90km/h en ville avec 2 grammes, là c'est normal de se faire tout sucrer mrgreen



Euh non ?

C'est con et irresponsable, mais ça n'a RIEN A VOIR avec la pratique d'un sport ou la détention d'arme. Pourquoi pas retirer au gars sa maison ou, je sais pas, sa licence professionnelle ? Un de ses diplômes universitaire ? Tant qu'a faire.

Tu trouverais normal qu'on t'interdise de faire du rally automobile ou d'avoir le permis de conduire parce que tu à volé des fournitures dans ton entreprise ?
Tu trouverais normal qu'on te pique tes gosses parce que tu as fraudé le fisc ?

J'imagine que non. Alors pourquoi un mec qui fait une erreur avec sa voiture doit se voir impacter sur un pan de sa vie qui n'y est en rien lié ?

Evenkimi
captain
captain

Nombre de messages : 525
Age : 29
Localisation : France
Date d'inscription : 01/09/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par bernie2b le Mar 7 Nov 2017 - 23:55

Tout à fait ! ! !
De plus, ce n'est même pas une récidive ! ! ! !

bernie2b
major-general
major-general

Nombre de messages : 1588
Age : 53
Localisation : Bastia
Date d'inscription : 22/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par LA BASTIDE le Mer 8 Nov 2017 - 0:18

moi : si j'étais toi je me mettrai à boire pour oublier cette mésaventure cuite jesors
avatar
LA BASTIDE
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 4215
Age : 72
Localisation : atsomnormed
Emploi : ajusteur.règleur .passion des armes
Loisirs : tirs tout azimut
Date d'inscription : 26/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par LEICACECILIA le Mer 8 Nov 2017 - 0:21

Les peines ne sont pas toujours compréhensibles :
Un bon copain corse s'est battu avec son cousin (!) :
Résultat, après la plainte du cousin, il a eu 150 euros d'amende et...
4 mois de retrait du permis de conduire !!!
(ils s'étaient battus sur la plage, en maillot, pour une connerie du style :
"tu parles pas à ma femme, même pas bonjour !")
avatar
LEICACECILIA
" Prix Vénérable d'OR 2012 "

Nombre de messages : 8974
Age : 66
Localisation : Marseille
Loisirs : UNPACT # 135
Date d'inscription : 03/12/2009

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Nico558 le Mer 8 Nov 2017 - 0:22

Le meilleur conseil que je peux donner c'est de contacter l'UNPACT en leur exposant ton cas sans rien omettre : https://www.unpact.net/
En passant l'adhésion est de 10 euros par an.

Et il vaut mieux les contacter avant de faire quoi que ce soit de toi même.


Dernière édition par Nico558 le Mer 8 Nov 2017 - 0:25, édité 1 fois
avatar
Nico558
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 4748
Age : 28
Localisation : Nord
Emploi : SNCF #nanti
Date d'inscription : 06/04/2015

https://www.emploi.sncf.com/fr/emploi/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par zulutitan le Mer 8 Nov 2017 - 0:23

vendre les armes à son épouse, ou son fils s'il est majeur (et s'il en a un)...

C'est vraiment pas cool la France. Ici moi j'ai eu 5 mois de retrait because alcool. Deux ans après je demande deux cat B, j'ai eu aucun soucis.

avatar
zulutitan
colonel
colonel

Nombre de messages : 977
Age : 40
Localisation : Loin, très loin
Emploi : préparateur de glaçons
Loisirs : tir, bagnoles, natation, ricard, chouilles
Date d'inscription : 29/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par lolo 50600 le Mer 8 Nov 2017 - 0:37

Pourquoi ? Tout simplement car un gars qui roule avec trois grammes à 130 en centre ville met la vie des autre en danger !!!

Celui qui pique deux stilos et une gomme à son boulot lui ne met la vie de personne en danger .

Voilà pourquoi .



Maintenant il y a alcoolémie et alcoolémie ...

Entre celui qui roule avec un litre de vodka dans le gosier , et celui qui se fait prendre avec 0.7 en sortant d'un repas de famille et est correct avec les forces de l'ordre y a tout de même une sacrés différence .

Pour le sujet principal de cette affaire :

À mon sens , tu devrais faire deux trois truc .
Premièrement proposer au préfet si il le souhaite de te rencontrer . Ça peut l'aider dans son choix de voir si il a affaire à un bon père de famille ou à une racaille ...
Je dit bien PROPOSER ... Surtout ne rend pas la chose impérative ... Il risque de devenir parano et d'y voir une menace ...

Ensuite tu peut proposer de toi même de rencontrer un médecin spécialisé dans les addictions à l'alcool qui a ta demande lui transmettra ses recommandations (l'air de rien en cas de pépin il pourra tout foutre sur le dos du toubib ... Ça le tranquilisera sûrement ...) .


Et au final , argumenter gentiment .
Tu n'est pas un alcoolique notoire , tu n'est jamais agressif , tu a cette fait une erreur de parcours et tu le comprend bien .
D'ailleurs tu a suite à cela fait ammende honorables et accepté la punition .
Mais voilà , le tir sportif est ta passion , tu n'aime pas les armes pour les armes , mais pour l'ambiance du club ou tu a de nombreux amis , tu aime le calme et la sérénité nécessaire à la pratique de ce sport , ainsi que la rigueur nécessaire à s'améliorer .

Et tu serais donc très peiné de t'en voir privé pour une erreur que tu a certes commise , mais qui ne se reproduira jamais .



Tu sait , un préfet c'est un homme comme un autre au fond , ils ont reçu pour consigne d'être très attentif sur tout ce qui touche de près ou de moins au arme , ce que l'on peut comprendre .
Et sont donc méfiant.

Mais si il comprend que tu ne représente pas une menace pour quiconque , il n'y a pas de raison qu il ne le comprennent pas ...
(À moins bien sûr qu'il ne soit de l'ultra gauche antitout... Auquel cas je te conseille de déménager au plus vite ... Même si tes armes ne te sont pas retirées...


Voilà... C'est mon avis hein... Pas parole d'évangile ou de juriste ... Mais je pense que tu peut régler ça gentiment sans faire intervenir l'impact ou autre ...

Si vraiment ça passe pas il sera toujours temps de les contacter ... Mais si tu les balances direct sur le préfet il risque de se sentir forcer la main , de se braquer , et de te pourrir ...

lolo 50600
second lieutnant
second lieutnant

Nombre de messages : 374
Age : 35
Localisation : Saint lo
Date d'inscription : 26/04/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par SCOOT le Mer 8 Nov 2017 - 0:53

Donc, en fait, quand tu as payé ta dette, tu restes coupable.
Juppé et d'autres ont mieux profité de la réinsertion je trouve.
avatar
SCOOT
hors classe
hors classe

Nombre de messages : 6718
Age : 37
Localisation : SUD
Date d'inscription : 30/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Invité le Mer 8 Nov 2017 - 7:18

PhilippedeGascogne a écrit:Aprés ... il habite en Champagne ... c'est pas facile

Non ne somme pas tous alcoolique en champagne!!!

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Invité le Mer 8 Nov 2017 - 7:23

Pour ton soucis je suppose que c est mme pierre-jean qui te pose des soucis a la pref....... je te souhaite bonne chance pour t en sortir, jd suis passer par la aussi avec cette dame pour des fait différent mais je m en suis sorti

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par PhilippedeGascogne le Mer 8 Nov 2017 - 7:29

bastien51 a écrit:
PhilippedeGascogne a écrit:Aprés ... il habite en Champagne ... c'est pas facile

Non ne somme pas tous alcoolique en champagne!!!
oui, je m'en doute bien, mais la qualité et les spécificités des produits de cette région n'encourage pas non plus à un abus d'eau minérale.
avatar
PhilippedeGascogne
captain
captain

Nombre de messages : 508
Age : 46
Localisation : Gascogne
Date d'inscription : 07/09/2015

https://www.facebook.com/scierie.bezian/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par h trois le Mer 8 Nov 2017 - 8:09

75% des accidents de la route sont causés par des gens qui n'avaient pas bu. Ça ça me file les miquettes.
Very Happy
avatar
h trois
general
general

Nombre de messages : 2793
Age : 98
Localisation : La campagne
Date d'inscription : 02/11/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Laurent C33 le Mer 8 Nov 2017 - 9:05

Je trouve les conseils de lolo50600 très pertinents, indépendamment des considérations sur les delis routiers (c'est un vrai problème, mais c'est un autre problème).
En gros, il faut jouer profil bas, faire amende honorable, argumenter sans virulence... Et j'ajouterais se faire assister d'un bon avocat lui-même tireur.
Courage, rien n'est encore perdu !
avatar
Laurent C33
sergeant-major
sergeant-major

Nombre de messages : 238
Age : 52
Localisation : Sud-Ouest
Loisirs : Cyclisme, lecture, cuisine, bricolage
Date d'inscription : 04/10/2017

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par malinois le Mer 8 Nov 2017 - 9:10

Certains ici voient l'arme comme une liberté mais dans les faits c'est un fardeau qui conditionne son comportement. Perso je ne m'abaisserai pas à suplier ses gens ni à payer un expert médical pour qu'il me sonde le trou du cul, c'est rentrer dans leur jeu et ça leur ferai trop plaisir. Vois avec l'umpact ou vends tes armes. Perso tant que l'état me fait confiance je joue le jeu, mais si l'état essaie de me niquer à ce moment là je passerai du coté obscur de la force et je leur ferai mon plus beau courrier pour le leur signaler Very Happy Aller va ce n'est pas si grave il n'y a pas que la FFT dans la vie !

malinois
lieutenant-general
lieutenant-general

Nombre de messages : 1911
Age : 41
Localisation : montpellier
Date d'inscription : 10/02/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par zulutitan le Mer 8 Nov 2017 - 10:28

suis assez d'accord avec malinois...

même façon de penser.

avatar
zulutitan
colonel
colonel

Nombre de messages : 977
Age : 40
Localisation : Loin, très loin
Emploi : préparateur de glaçons
Loisirs : tir, bagnoles, natation, ricard, chouilles
Date d'inscription : 29/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par fabron le Mer 8 Nov 2017 - 10:49

reflexion pertinente de Malinois
avatar
fabron
lieutenant-general
lieutenant-general

Nombre de messages : 1954
Age : 49
Localisation : PACA
Emploi : FICTIF
Loisirs : tir , sport, voyage
Date d'inscription : 29/11/2014

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par malinois le Mer 8 Nov 2017 - 11:04

Je crois que l'état à un gros problème pour évaluer la dangerosité supposée d'une personne  Evil or Very Mad Et encore un bon français qu'on garde au lieu de le renvoyer chez lui en lui enlevant sa double nationalité.
http://m.leparisien.fr/faits-divers/laisse-libre-apres-une-agression-a-la-hache-un-homme-tue-la-belle-mere-de-son-amie-06-11-2017-7376931.php#xtor=AD-1481423551

malinois
lieutenant-general
lieutenant-general

Nombre de messages : 1911
Age : 41
Localisation : montpellier
Date d'inscription : 10/02/2015

Revenir en haut Aller en bas

Re: Désaisissement des armes suite à une alcoolemie de 2014

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 1 sur 5 1, 2, 3, 4, 5  Suivant

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum