Accord préalable soprano.

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Accord préalable soprano.

Message par Venus01 le Sam 8 Sep 2018 - 21:24

Bonsoir à tous
Je me tourne vers vous espérant trouver de bon renseignements. ..
Je suis chasseur donc titulaire d'un permis de chasse validé, il y a 2 ou 3 mois une petite carabine qui me fesait envie depuis un petit moment mais que je ne trouvais pas dans un calibre approprié pour la chasse du sanglier en France ou à commander avec pas mal de délai en parlant avec un ami Italien et un coup de fil plus tard la carabine qui me plaît et à 580€ en Italie calibre 308w

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Re: Accord préalable soprano.

Message par Venus01 le Sam 8 Sep 2018 - 21:40

Bon mon message n'est pas passé en intégralité

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Re: Accord préalable soprano.

Message par Gilou le Dim 9 Sep 2018 - 2:36

c'est une question ????
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Re: Accord préalable soprano.

Message par Venus01 le Dim 9 Sep 2018 - 4:03

Oui mais mes messages ne passe pas en intégralité ? Comment faire ?
Je renouvellerai ma question dans la journée désolé

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Re: Accord préalable soprano.

Message par Venus01 le Dim 9 Sep 2018 - 13:52

Donc rebonjour ma question pour faire très bref,
J'ai un dossier en étude sur prodouane accord préalable, je voulais connaître à peu près les délais pour avoir cette accord je suis français mon ami italien et l arme c est une ruger american rifle en 308w
Merci d'avance

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Re: Accord préalable soprano.

Message par pere-spikace le Dim 9 Sep 2018 - 18:26

Bonjour,

Il vous faut télécharger le cerfa 11290, le remplir et le faire valider par le bureau des douanes. Une fois le cerfa tamponné récupéré, il n'y a plus qu'à le transmettre avec le règlement a l'armurier étranger (mais en union européenne). Ça c'est pour l'importation... Après l'armurier doit avoir a faire des démarches de son côté pour l'exportation mais ça c'est sa partie...
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Re: Accord préalable soprano.

Message par Venus01 le Dim 9 Sep 2018 - 21:22

Bonjour perspicace.

Ce cerfa je crois est caduc enfin à en croire avec les conversations téléphoniques auprès de la préfecture du 04 et des armuriers ... Beaucoup darmurier mon conseiller de faire rentrer l'arme en France et ferait le changement de propriétaire mais côté italien impossible det faire sortir l'arme du territoire sans un accord des douanes. . J'ai fait acheter la carabine au nom d'un ami italien sur les conseils de la préfecture mais passer le premier août et les vacances tout avait changé mon interlocuteur à la préfecture me renvoie vers un armurier l'armurerie me conseille de rentrer la carabine en France mais mon ami de son côté ne peut pas la sortirent du territoire italien et surtout ne peut pas la vendre à l'étranger. .. Donc nous avons contacté le bureau des douanes de Nice qui nous a rédigerez vers prodouane accord préalable

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