Demande de renouvellement Cat B

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Demande de renouvellement Cat B

Message par apache le Mer 5 Déc 2018 - 11:10

Bonjour à tous, je dois faire une demande de renouvellement pour deux armes de poing car l’autorisation se termine le 16/03/2019 cinq ans ça passe vite... Je me suis fait surprendre et c’est un peu la course contre la montre pour être dans les temps, les fameux 3 mois. Savez comment remplir le fameux cerfa 12644*04 que j’ai téléchargé sur service-public.fr, je me souviens comment procéder pour la demande d’autorisation par contre le renouvellement ce n’est pas la même… Si vous avez des informations ou un site web qui explique cela je suis preneur. Une derniere question connaissez vous la durée de validité de la feuille verte ? je la demade lundi.
Merci d’avance pour votre aide.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Mer 5 Déc 2018 - 11:27

bonjour
pour le cerfa
http://www.tir-audengeois.com/NoticeDemande.pdf
ne pas oublier de renseigner l'annexe feuille 3

pour la feuille verte, pas de durée de validité
http://www.armes-ufa.com/spip.php?article1839
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par CzSTR le Mer 5 Déc 2018 - 17:36

apache a écrit:Bonjour à tous, je dois faire une demande de renouvellement pour deux armes de poing car l’autorisation se termine le 16/03/2019 cinq ans ça passe vite... Je me suis fait surprendre et c’est un peu la course contre la montre pour être dans les temps, les fameux 3 mois. Savez comment remplir le fameux cerfa 12644*04 que j’ai téléchargé sur service-public.fr, je me souviens comment procéder pour la demande d’autorisation par contre le renouvellement ce n’est pas la même… Si vous avez des informations ou un site web qui explique cela je suis preneur. Une derniere question connaissez vous la durée de validité de la feuille verte ? je la demade lundi.
Merci d’avance pour votre aide.

Il y a très peu de différences avec une demande. Par contre selon les mairies, ce qui peut mettre le plus de temps c'est parfois la demande de l'acte de naissance, donc pas perdre de temps à le demander. Certains l'ont sous 7 a 10 jours, j'en ai déjà vu ou c'était plus d'un mois. Bien entendu ceux qui n'ont pas bougé de leur lieu de naissance peuvent toujours la récupérer en main propre mrgreen

Concernant le volet 3 que l'on évoque sur un autre topic, certaines préfectures ne la demande pas. Le plus simple c'est de les appeler.

Pour la feuille verte, certains vont te dire qu'il n'y a pas de durée précise, mais dans les actes, c'est généralement 3 mois max et vu que les préfectures font un peu à leur sauce, mieux vaut prévenir que guérir.

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Jeu 6 Déc 2018 - 7:43

La durée de vie de la feuille verte , c'est la saison (1er septembre-31 aout), mais les tireurs qui la demandent, c'est pour monter un dossier par pour la collectionner..........
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Gilou le Ven 7 Déc 2018 - 4:19

comme il y a d'autres documents qui ont une validité de trois mois

si ce tireur " traine " trop
beaucoup redemande une feuille

petite précision
c'est une feuille d'avis préalable et non favorable

elle deviens favorable ( ou pas ) seulement lorsqu'elle est remplie et signé par le Président
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par sebwca le Ven 7 Déc 2018 - 16:23

On est d'accords que pour un renouvellement, on doit envoyer les originaux des autorisations c'est bien ça ? Ensuite ils précisent "Déclaration remplie lisiblement et signée indiquant le nombre des matériels de guerre et des armes détenues au moment de la demande, leurs catégories, calibres, marques, modèles et numéros". C'est à dire qu'il faut lister à la main tout ce que l'on possède sur une feuille à part ? Catégories C également ? Munitions également ? C'est le bordel quand même je suis perdu ...

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Ven 7 Déc 2018 - 16:28

il n'est pas demandé d'envoyer les originaux des autorisations.
pour un renouvellement, il faut renseigner l'annexe feuille 3 (plusieurs exemplaires si nécessaire). ne concerne que les armes dont ont demande le renouvellement et non les catégories C par exemple
il n'est pas prévu de renseigner la quantité de munitions. et pour les autres catégories détenues, rien à renseigner.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par sebwca le Ven 7 Déc 2018 - 16:38

merci !

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Ven 7 Déc 2018 - 16:41

Renseigne toi, certaines pref. demandent les originaux avec toutes demandes de renouvellement......
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Ven 7 Déc 2018 - 16:45

alors, comment on fait si on veut acheter des muns par exemple pendant cette période qui peut aller jusqu'à 6 mois par chez moi?
avec cette démarche, ceux qui affirment que pour le transport il faut pouvoir présenter l'autorisation de détention en cas de contrôle, ont la réponse...


Dernière édition par Brady Spade le Ven 7 Déc 2018 - 16:55, édité 1 fois
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Ven 7 Déc 2018 - 16:54

Je serai tenté de te dire "tu achètes tes mun. avant de faire ton renouvellement", mais ce que je peux te dire c'est que c'est la procédure dans le 91, mais pas dans le 77, au club, nous avons des adhérents de plusieurs départements (91,92,93,94,95,75,77, et quelques "exotiques" 10,28,45 et 89, alors je peux te dire que les manies des pref. ne sont pas faciles à suivre.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Ven 7 Déc 2018 - 17:00

ce n'est pas d'actualité par chez moi
point positif
avec cette démarche, ceux qui affirmaient que pour le transport il faut pouvoir présenter l'autorisation de détention en cas de contrôle. ils ont la réponse...
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Ven 7 Déc 2018 - 17:33

Les pref. comme le 91 qui pratiquent comme ça, te renvoient une lettre d'accusé réception de ces documents qui fait office d'autor. pendant la durée nécessaire à l'établissement des nouvelles autorisations en cas de contrôle.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Ven 7 Déc 2018 - 18:01

chez moi aussi la prèf envoie un document attestant la réception du dossier de renouvellement.
comme il faut compter à peu près 5 à 6 mois d'attente, les originaux deviennent forcément périmés

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par zauni a l'idee le Jeu 20 Déc 2018 - 17:54

apache a écrit:Bonjour à tous, je dois faire une demande de renouvellement pour deux armes de poing car l’autorisation se termine le 16/03/2019 cinq ans ça passe vite... Je me suis fait surprendre et c’est un peu la course contre la montre pour être dans les temps, les fameux 3 mois. Savez comment remplir le fameux cerfa 12644*04 que j’ai téléchargé sur service-public.fr, je me souviens comment procéder pour la demande d’autorisation par contre le renouvellement ce n’est pas la même… Si vous avez des informations ou un site web qui explique cela je suis preneur. Une derniere question connaissez vous la durée de validité de la feuille verte ? je la demade lundi.
Merci d’avance pour votre aide.

j'ai oublier mon renouvellement mes autos valable jusqu’au 19/01 (problème de santé)
je lance le dossier la semaine prochaine j’espère pas trop de galère j'ai oublier la regle des 3 mois.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par zauni a l'idee le Jeu 20 Déc 2018 - 19:13

zauni a l'idee a écrit:
apache a écrit:Bonjour à tous, je dois faire une demande de renouvellement pour deux armes de poing car l’autorisation se termine le 16/03/2019 cinq ans ça passe vite... Je me suis fait surprendre et c’est un peu la course contre la montre pour être dans les temps, les fameux 3 mois. Savez comment remplir le fameux cerfa 12644*04 que j’ai téléchargé sur service-public.fr, je me souviens comment procéder pour la demande d’autorisation par contre le renouvellement ce n’est pas la même… Si vous avez des informations ou un site web qui explique cela je suis preneur. Une derniere question connaissez vous la durée de validité de la feuille verte ? je la demade lundi.
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j'ai oublier mon renouvellement mes autos valable jusqu’au 19/01 (problème de santé)
je lance le dossier la semaine prochaine j’espère pas trop de galère j'ai oublier la regle des 3 mois.

bon ben j'ai plus qu'a vendre 4 de mes armes .en plus il y a ma vz 58 dans le lot je suis dégoûté
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Voyageur le Jeu 20 Déc 2018 - 19:29

Explique la situation à la préfecture, si c'est la première fois que tu oublies ça peut passer.

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par SCOOT le Jeu 20 Déc 2018 - 20:09

Oui, j'en connais un dans mon entourage à qui c'est arrivé. Son président de club l'a aidé aussi (il devait avoir ses "entrées"). C'est passé, mais à ne pas renouveler!
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Gilou le Ven 21 Déc 2018 - 5:43

vois avec ta pref et ton président

mais a savoir que le pref depuis un moment ,
ne rigole pas avec les délais


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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par sylvain91 le Ven 21 Déc 2018 - 13:18

dans le 91 il demande les originaux,il faut faire une photo copie de ton auto,comme normalement tu fais ta demande 6 mois avant et que ca met 6 mois a arrivé ,tu as la photo copie pour justifier de ta détention....
si il y a un problème au pendant un contrôle, il téléphone a la pref pour voir si ton dossier est bien en cours......
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Brady Spade le Ven 21 Déc 2018 - 14:04

avant ça passait avec appui du président du club, mais depuis le début d'année par chez moi, si tu ne respectes pas les 3 mois, c'est refus catégorique de la prèf...
maintenant comme chaque prèf établit ses règles...
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Ven 21 Déc 2018 - 14:07

Pour que la pref. passe l'éponge, il faut aussi que l'excuse tienne la route.......
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par zauni a l'idee le Ven 21 Déc 2018 - 14:27

charlemagne a écrit:Pour que la pref. passe l'éponge, il faut aussi que l'excuse tienne la route.......
on viens de diagnostiquer a mon épouse le maladie de Parkinson ! bon ce n'est pas moi mais j'en suis très affecter quand même.ces dernier temps on a passer beaucoup de temps dans les hostos.
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par herve77 le Ven 21 Déc 2018 - 19:41

tu demande un papier a ton médecin et tu lui expliques le pourquoi, et tu leurs envois tout ça en expliquant que tu n'étais pas en état ou plutôt à penser au renouvellement, et s'ils ne sont pas d'accord tu me le dis et je fais une demande d'auto et je te les prends le temps que tu te remettes à jour Wink
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par Nicodebelon le Jeu 27 Déc 2018 - 22:12

zauni a l'idee a écrit:
charlemagne a écrit:Pour que la pref. passe l'éponge, il faut aussi que l'excuse tienne la route.......
on viens de diagnostiquer a mon épouse le maladie de Parkinson ! bon ce n'est pas moi mais j'en suis très affecter quand même.ces dernier temps on a passer beaucoup de temps dans les hostos.

J’ai loupé le délai des 3 mois en septembre pour renouveller l’auto de ma vz58, je ne l’ai envoyé que mi octobre.
J’ai écris une simple lettre d’excuse pour ma négligence, c’est passé sans aucun problème.

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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par charlemagne le Ven 28 Déc 2018 - 7:22

Comme je l'ai déjà dis, c'est la pref. qui a les cartes en main, et pour certaines, ton excuse ne tient pas la route (dans le 77 par exemple).
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Re: Demande de renouvellement Cat B

Message par shazz le Ven 28 Déc 2018 - 12:21

Nicodebelon a écrit:
J’ai loupé le délai des 3 mois en septembre pour renouveller l’auto de ma vz58, je ne l’ai envoyé que mi octobre.
J’ai écris une simple lettre d’excuse pour ma négligence, c’est passé sans aucun problème.

salut

pour mon info personnelle, as tu été obligé de fournir une attestation d'un armurier qui stipule longueur et mode de tir de ta vz58 ??

on est bien d'accord c'est bien une vz58 et non une csa58 ??

merci
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